Document en projet
Cette version française est un projet rédigé pour révision par un conseil juridique. Elle n'a pas encore de valeur contractuelle et peut évoluer. Les éléments entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avant publication.
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Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du site amanerp.com, site de présentation d'AmanERP, actuellement en phase de pré-lancement.
Éditeur et hébergeur
Éditeur : AmanERP — Bengaluru, Karnataka, Inde — hello@amanerp.com. Forme juridique et immatriculation : [À COMPLÉTER].
Hébergeur : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Accès au service
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Propriété intellectuelle
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Responsabilité
Le site étant en pré-lancement, les informations qu'il contient sont susceptibles d'évoluer. AmanERP ne saurait être tenu responsable des erreurs ou indisponibilités, dans les limites permises par la loi applicable.
Droit applicable
Droit applicable et juridiction compétente : [À COMPLÉTER PAR UN CONSEIL — à déterminer selon le public visé (par ex. droit français pour les utilisateurs en France) et la nature des relations contractuelles futures].
Modifications
AmanERP peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de votre visite.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU : hello@amanerp.com.